Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
S.T.T.V.
M. Bernard LEPOUTRE M. Bernard LEPOUTRE S.T.T.V.
Numéro de dépôt :
3240822
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque S.T.T.V.
Déposée le 30 juillet 2003 par monsieur Bernard LEPOUTRE, monsieur Bernard LEPOUTRE, S.T.T.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S.T.T.V. »
Les déposants sont monsieur Bernard LEPOUTRE - France, monsieur Bernard LEPOUTRE - France, S.T.T.V. domicilié(e) Lieu dit Les Chais,32160 Beaumarchès - 32160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard LEPOUTRE S.T.T.V. domicilié(e) Lieu dit Les Chais,32160 Beaumarchès - 32160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bernard LEPOUTRE a également déposé les autres marques suivantes : MAÏWENN
M. Bernard LEPOUTRE - France
M. Bernard LEPOUTRE - France
S.T.T.V. - Lieu dit Les Chais,32160 Beaumarchès - 32160 - France
M. Bernard LEPOUTRE S.T.T.V. - Lieu dit Les Chais,32160 Beaumarchès - 32160 - France
Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407279 - Publication au BOPI 2005-02-07
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Elevage de volailles. Prestation de services en découpe et abattage de volailles. Prestation de services de découpe toute viande. Formation professionnelle dans ces domaines.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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